Léo Moussu Architecte

Éditeur du site

  • Le site http://www.leomoussu.fr est édité par l’Entrepreneur Individuel Léo Moussu
  • Téléphone : 06 32 88 24 70
  • Email : leo.moussu@gmail.com
  • Siège : 30 Boulevard Lazare Carnot – 31000 TOULOUSE
  • SIRET : 883413031 00039
  • Numéro de TVA intracommunautaire : FR 61883413031
  • Numéro d’inscription à l’Ordre des Architectes : 090760
  • Assurance décennale et responsabilité civile professionnelle : MAF – contrat 71047

Hébergeur du site

  • Hébergeur : http://www.wordpress.com
  • Société : Automattic Inc.
  • Adresse : 60 29th Street #343 – San Francisco, CA 94110 – USA

Disponibilité du site

Le site est accessible 24h/24 et 7j/7, sous réserve d’opérations de maintenance ou de cas de force majeure. L’éditeur ne saurait être tenu responsable des interruptions et de leurs conséquences.

Médiateur de la consommation

Conformément à l’article L.612-1 du Code de la consommation, le client consommateur peut recourir gratuitement à un médiateur de la consommation compétent, dans un délai d’un an à compter de sa réclamation écrite auprès de l’architecte.

  • Médiateur principal : Ordre National des Architectes — 148 rue du Faubourg Saint-Martin, 75010 Paris, France — contact@ordre.archi — architectes.org
  • Médiateur de la consommation (consommateurs) : CM2C – Centre de la Médiation de la Consommation de Conciliateurs de Justice — 14 rue Saint Jean, 75017 Paris — 01 89 47 00 14 — cm2c.net

Propriété intellectuelle

L’ensemble du site et de ses contenus (textes, images, graphismes) est protégé par le Code de la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation, totale ou partielle, sur quelque support que ce soit, est interdite sans l’autorisation écrite de l’architecte.

Liens hypertextes

Les liens vers des sites tiers sont fournis à titre informatif. L’éditeur n’exerce aucun contrôle sur ces ressources externes et décline toute responsabilité quant à leurs contenus.

Crédits

Photographies et illustrations : Léo Moussu

Droit applicable

Les présentes mentions sont régies par le droit français. Les juridictions compétentes sont celles du ressort des tribunaux de Toulouse, sous réserve des règles de compétence impératives.